Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J. CARREL SA, Société anonyme, 38118 HIERES SUR AMBY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1331753
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1995
Marque figurative de J. CARREL SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) J. CARREL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. CARREL SA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331753.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 1995.

J. CARREL SA a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION REGIONALE


J. CARREL SA, Société anonyme, 38118 HIERES SUR AMBY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.